La SEC donne son accord : le staking exempté d’enregistrement

Dans un revirement marquant, la Securities and Exchange Commission (SEC) vient de clarifier sa position sur le staking de cryptomonnaies. Après des années de flou juridique et de poursuites contre des plateformes comme Coinbase, le régulateur américain a officiellement statué que cette pratique ne relève pas des offres de titres financiers. Une décision qui soulage l’ensemble de l’écosystème blockchain et ouvre de nouvelles perspectives pour la finance décentralisée.

Le staking crypto enfin reconnu comme activité distincte

Le staking, mécanisme clé des blockchains en Proof-of-Stake (PoS), consiste à verrouiller des cryptomonnaies pour participer à la validation des transactions et sécuriser le réseau. En échange, les participants reçoivent des récompenses, généralement proportionnelles à leur mise. Contrairement aux produits d’investissement traditionnels, cette pratique s’inscrit dans le fonctionnement même des protocoles décentralisés comme Ethereum ou Solana.

La SEC a finalement reconnu cette spécificité technique après avoir longuement hésité à qualifier le staking de security. Dans son communiqué du 29 mai 2025, la division du financement des entreprises précise que les activités de protocoles de staking ne répondent pas aux critères du test de Howey, référence juridique pour définir ce qu’est un titre financier. Quatre éléments étaient particulièrement analysés : l’existence d’un investissement en argent, l’attente de profit, la notion d’entreprise commune et la dépendance aux efforts d’un tiers.

Pourquoi la question de l’enregistrement se posait

Depuis 2021, la SEC sous la direction de Gary Gensler multipliait les actions en justice contre les plateformes proposant des services de staking. L’argument principal : ces offres constitueraient des contrats d’investissement non enregistrés. Des cas comme celui de Lido DAO ou de certaines fonctionnalités de Binance avaient particulièrement attiré l’attention des régulateurs.

Cette position créait une insécurité juridique majeure pour les acteurs du secteur. Certaines entreprises avaient même choisi de restreindre leurs services aux États-Unis, comme le montre l’exemple de Feel Mining qui avait temporairement suspendu son staking d’ETH pour les résidents américains. La décision actuelle met fin à cette période d’incertitude en établissant une distinction claire entre le staking protocolaire et les produits financiers traditionnels.

Les implications concrètes de l’exemption d’enregistrement

La clarification apportée par la SEC a des conséquences immédiates pour l’ensemble des participants au marché crypto. Les plateformes d’échange comme Binance ou Coinbase n’ont plus à craindre de poursuites pour leurs services de staking natifs. Les projets blockchain peuvent désormais développer leurs solutions en PoS sans redouter une intervention réglementaire, comme c’est le cas pour le nouveau jeton Omni récemment listé.

Trois aspects majeurs ressortent du communiqué officiel :

• Absence de nécessité d’enregistrement auprès de la SEC pour les activités de staking protocolaire
• Reconnaissance de la nature technique plutôt que financière du mécanisme
• Maintien possible de régulations spécifiques pour certains modèles hybrides

Les réactions contrastées de l’écosystème

L’annonce a été accueillie avec soulagement par la plupart des acteurs de l’industrie. La Proof of Stake Alliance, groupe de lobbying représentant les intérêts des blockchains en PoS, a salué une “décision historique”. De son côté, le Crypto Council for Innovation a souligné l’importance de cette clarification pour l’innovation dans la finance décentralisée.

Certains experts juridiques tempèrent cependant cet enthousiasme. Ils pointent du doigt les zones d’ombre persistantes, notamment concernant les services de staking centralisés ou les produits dérivés du staking. Des projets comme Lido DAO, bien que soulagés, attendent des précisions sur les cas limites.

Perspectives et défis réglementaires futurs

Cette décision marque un tournant dans la relation entre les régulateurs américains et l’industrie crypto. Elle pourrait influencer d’autres juridictions dans leur approche du staking, comme l’Union européenne qui travaille actuellement sur le cadre MiCA. Des pays comme la Suisse ou Singapour, déjà favorables aux innovations blockchain, pourraient voir leur position renforcée.

Pour les investisseurs particuliers, cette clarification réglementaire signifie un accès facilité aux revenus passifs via le staking. Des plateformes comme Ledger ou des services dédiés peuvent désormais proposer ces fonctionnalités en toute transparence. Cependant, les risques techniques et de marché demeurent, comme le montre l’exemple récent du token OM qui a subi une forte volatilité.

Le chemin vers une régulation complète et équilibrée des cryptomonnaies reste long, mais cette décision sur le staking constitue une étape importante. Elle démontre une meilleure compréhension par les régulateurs des spécificités techniques des blockchains, tout en préservant la nécessité de protéger les investisseurs. Reste à voir comment cette nouvelle orientation sera mise en pratique et quelles innovations elle permettra dans l’écosystème crypto.

Julien Lavaud

Julien est un passionné des Cryptomonnaies. Il commence par découvrir le DOGECOIN en 2014 puis dévient un fin connaisseur de BITCOIN et des autres cryptomonnaies. Il aime partager ses tutoriels pour simplifier l’accès à la crypto et au WEB 3.0